L'OMC

Modérateur Nombre de messages : 574 Age : 34 Date d'inscription : 02/05/2009

INTRODUCTION
Pour éviter le retour aux désordres commerciaux de l'entre-deux-guerres .les pays occidentaux ont conclu en octobre 1947 un accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) permettant de supprimer progressivement tous les obstacles aux échanges internationaux.

Du GATT à L'OMC

Le GATT accord général sur les tarifs douaniers et le commerce ( Genaral agreement on tariffs and trade) ayant permis de supprimer progressivement tous les échanges internationaux . le GATT énonce une série de principes et de règles que les pays signataires s'engagent à respecter mais il organise aussi périodiquement de grandes négociations commerciales.

Les principes fondamentaux

Le GATT est signé en 1947 par 23 Etats est devenu peu une organisation internationale regroupant actuellement plus de 100 pays membres.
Pour atteindre ses objectifs le GATT fixe deux principes fondamentaux .

LES PRINCIPE DU GATT

Un principe de réciprocité

Un pays s'engage à abaisser les barrières douanière à condition que ses partenaires prennent des mesures équivalentes .Toutefois il est prévus que les pays puissent se protéger sous certaines Conditions.

Un principe de non-discrimination

Tout avantage accordé à l'un des
membre du GATT doit sauf dérogation être étendu à tout les autres par application de la clause de la nation la Plus favorisée.

L'OMC

LOMC organisation internationale qui substitue au Gatt en 1995 et dont les objectifs sont d'assurer le respect des règles commerciales internationales de surveiller et de réprimer les pratiques déloyales

Le passage du Gatt à L'OMC

L'idée de la création de l'organisation mondiale du commerce n'était pas nouvelles .en 1945 elle avait figuré au premier plan des préoccupations américains lorsqu'il avait fallu organiser un nouvel ordre mondial .IL fallait sur le plan économiques remplacer protectionnisme et dirigisme par le libre-échange et libéralisme .

La naissance de L'OMC

En 1944 se posait la question de la construction d'un système mondial qui pourrait garantir sécurité et prospérité à financière jeta les prémices d'un ordre économique mondial .IL s'agissait d'instaurer un système qui interdirait le retour aux politiques économiques de l'entre deux guerres .
Deux institution furent alors créées .l'une la banque internationale pour la reconstitution et le développement aurait pour taches de financer la reconstitution des économies dévastées par la guerre l'autre le fonds monétaire international (FMI) aurait de stabiliser le cours des devises nationales par rapport à une unité de compte internationale .la création d'une troisième institution chargée plus particulièrement de la régulation du commerce mondial fut évoquée par KEYNES le conseil économique et social lancera des octobre 1946 des négociations sur une organisation nouvelle du commerce international.

A quoi sert l'OMC

*réduire les obstacles aux échanges internationaux

Quant plusieurs pays souhaitent obtenir des règles plus favorables pour l'exportation de leurs produits (par ex l'Europe veut moins de taxe sur ses viandes aux Etats-Unis et les Etats-Unis veulent moins de subventions pour le cinéma Européen …)
Les pays membres de l'OMC se mettent d'accort au cours de la conférence ministérielle pour entamer un cycle de négociation avec des objectifs très précis .de concession en concession ils tentent d'arriver à un accord acceptable pour tous
*Arbitrer les conflits commerciaux

[size=12]quand un pays ou une zone commerciale estime que ses exportation sont freinées par des droits ou des mesures contraires aux règles il porte plainte auprès de l'OMC ...qui désigne un groupe d'experts indépendant ceux-ci émettent un avis qui doit être validé par le conseil général ( l'assemble générale des pays membres ) .le pays pénalisé à ensuite un délai pour appliquer cet avis .sinon le pays ayant obtenu gain de cause peut appliquer les sanctions .

les objectifs de l'OMC

Afin de favoriser la libéralisation des échanges l'OMC reprend et développe les principes adoptés par le GATT .
c'est ainsi que les pays membres doivent s'engager à poursuivre la réduction des droits de douane à interdire les obstacles tarifaires à baisser puis supprimer les subventions qui faussent la concurrence .
le GATT ne s'appliquait qu'aux échanges de marchandises et considérait que dans une certaine mesure l'agriculture et les produits textiles pouvaient bénéficier d'un traitement particulier .l'OMC Considère que les produits agricoles et textiles doivent se conformer aux mêmes règles que les autres marchandises .elle met également en avant que les règles du libre-échange doivent encadrer le commerce de services dont les services financières ainsi que le commerce qui touche à la propriété intellectuelle.